De nombreux secteurs sont concernés par les travaux exposant directement ou indirectement (sous forme de poussières) à la silice cristalline, par exemple :
Industrie de la pierre et de la construction, manipulation de matériaux en « pierres artificielles », industries des briques et des tuiles, bâtiment et travaux publics…
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La voie de pénétration de la silice cristalline dans l’organisme est la voie respiratoire. Les poussières dangereuses sont les plus fines qui peuvent atteindre les alvéoles pulmonaires et s’y déposer.
Les poussières de silice cristalline peuvent induire une irritation des yeux et des voies respiratoires, des bronchites chroniques et une fibrose pulmonaire irréversible nommée silicose. Cette atteinte pulmonaire grave et invalidante n’apparait en général qu’après plusieurs années d’exposition. Par contre, son évolution se poursuit même après cessation de l’exposition.
Le silice cristalline joue également un rôle certain dans le développement de cancers pulmonaires, chez l’homme. Inhalée sous forme de quartz ou de cristobalite, elle est très cancérogène pour l’homme (groupe 1 par le CIRC). Au niveau européen, les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail sont classés comme des procédés cancérogènes.
Les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail figurant sur la liste des procédés cancérogènes (arrêté du 26 octobre 2020), des mesures de prévention particulières sont applicables aux travailleurs exposés aux poussières alvéolaires de silice cristalline (articles R. 4412-59 à R. 4412-93 du Code du travail relatifs aux dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction).
Ces règles s’appliquent également dans les mines et les carrières. Pour tenir compte des spécificités de ce secteur d’activité, des mesures complémentaires visant la protection des travailleurs exposés aux poussières alvéolaires, en particulier de silice cristalline, ont en outre été définies (décret N°2013-797 du 30 août 2013 et arrêté du 4 novembre 2013).
Le Code du travail à fixé des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle (VLEP) règlementaires contraignantes dans l’article R. 4412-149 :
- pour le quartz à 0,1 mg/m3,
- pour la cristobalite et la tridymite à 0,05 mg/m3.
Le Code du travail fixe également une VLEP pour les mélanges de poussières de silice et d’autres natures.(articles R.4412-154 et R.4412-155).
C’est un organisme accrédité qui doit effectuer le contrôle du respect de ces valeurs limites réglementaires.
Évaluer les risques
L’employeur doit mener une évaluation des risques. Elle doit conduire à inventorier les matériaux ou procédés de travail susceptibles d’émettre des poussières de silice cristalline. Il convient ensuite d’identifier les conditions dans lesquelles des salariés pourraient être exposés, puis d’évaluer les niveaux d’exposition. Il est donc de la responsabilité de l’employeur de s’assurer de l’exposition de ses salariés.
Les poussières les plus dangereuses de silice cristalline (les plus fines) sont invisibles à l’œil nu. Une atmosphère apparemment peu ou pas polluée n’est pas un signe d’innocuité. Des mesures de contrôle sont donc généralement nécessaires pour attester de l’exposition ou évaluer son niveau.
Prévenir les risques liés aux poussières de silice
La prévention des risques liés à l’exposition aux poussières de silice cristalline repose sur les règles de prévention spécifiques aux activités impliquant des agents classés comme cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR). L’employeur doit donc faire appel a un organisme accrédité pour réaliser la surveillance de la VLEP de ses salariés. L’organisme accrédité se repose sur l’arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des VLEP sur les lieux de travail et aux conditions d’accréditation des organismes chargés des contrôles.
Chaque fois que l’usage et le procédé le permettent, l’employeur doit en priorité chercher à substituer la silice cristalline ou le procédé en générant par des produits ou procédés pas ou moins dangereux. Par exemple, il est possible de remplacer de la farine de quartz présente dans un produit par un minéral moins dangereux.
Dans de nombreux cas la silice cristalline est présente dans des produits naturels (granulats…) qui sont difficilement substituables. Dans ce cas, des mesures de prévention et de protection adaptées aux risques s’imposent. Elles visent à éviter ou tout au moins à réduire au minimum les expositions professionnelles.
